Dernière mise à jour : octobre 2026. En utilisant Cogni, vous acceptez les conditions ci-dessous.
En accédant à la plateforme Cogni, en créant un compte ou en utilisant nos services, que ce soit en tant qu’individu, professionnel ou organisation, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions d’utilisation ainsi que notre Politique de confidentialité.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser Cogni. La poursuite de votre utilisation de la plateforme après une mise à jour des conditions vaut acceptation des dispositions révisées, sous réserve des avis que nous pourrions vous transmettre.
Cogni est une plateforme de triage et d’orientation du bien-être. Elle aide les utilisateurs à faire le point sur plusieurs dimensions de leur bien-être, à comprendre le contexte pertinent et à déterminer une prochaine étape adaptée pour obtenir du soutien. Elle s’adresse aux individus, aux professionnels et aux organisations partenaires.
Selon le type de compte et l’entente applicable, les fonctionnalités peuvent comprendre des évaluations du bien-être, des parcours guidés, des outils de suivi, des tableaux de bord organisationnels présentant des données agrégées et des intégrations aux systèmes ou processus de travail existants.
Cogni continue d’évoluer. Nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités afin d’améliorer le service, de respecter les exigences légales ou de maintenir la sécurité de la plateforme.
Vous devez avoir la capacité juridique de conclure une entente conformément aux lois applicables. Si vous utilisez Cogni au nom d’une organisation, vous déclarez avoir l’autorité nécessaire pour engager cette organisation au titre des présentes conditions.
Vous êtes responsable de l’exactitude des informations fournies, de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité effectuée au moyen de votre compte, sauf lorsqu’un accès non autorisé a été signalé sans délai.
Nous pouvons refuser, suspendre ou restreindre un compte si les informations fournies sont inexactes, si l’utilisation de la plateforme contrevient aux présentes conditions ou si cela est nécessaire pour protéger la sécurité de la plateforme.
Cogni n’est pas un service d’urgence et ne remplace pas les services d’urgence. La plateforme ne fournit pas de diagnostics médicaux ou psychologiques, ne remplace pas les soins professionnels, le jugement clinique ou la prise de décision humaine, et ne garantit aucun résultat en matière de santé ou de bien-être.
L’IA et les outils automatisés de Cogni sont conçus pour soutenir l’expérience de triage dans des limites définies. Les décisions nécessitant la prise en compte du contexte clinique restent sous la responsabilité des personnes et des professionnels concernés.
Si vous ou une autre personne êtes en danger immédiat, contactez les services d’urgence locaux ou les ressources appropriées de votre région.
Vous acceptez d’utiliser Cogni de manière légale, respectueuse et conforme aux présentes conditions. Vous ne pouvez pas contourner les mesures de sécurité, accéder à des données qui ne vous sont pas destinées, utiliser la plateforme pour harceler d’autres personnes ou diffuser du contenu illégal, perturber le fonctionnement du service, ni utiliser la marque Cogni sans autorisation.
Les professionnels et les organisations doivent également respecter les obligations éthiques, contractuelles, professionnelles et réglementaires applicables à leur contexte d’utilisation.
La plateforme Cogni, notamment sa conception, ses textes, ses marques, ses logiciels, ses modèles et les contenus fournis par Cogni, demeure la propriété de Cogni ou de ses concédants de licence. À l’exception de votre droit d’utiliser le service conformément aux présentes conditions, aucun droit de propriété intellectuelle ne vous est transféré.
Vous conservez les droits sur le contenu que vous soumettez. En soumettant du contenu, vous nous accordez une licence limitée pour l’héberger, le traiter et l’afficher dans la mesure nécessaire à la prestation du service, conformément à notre Politique de confidentialité et aux paramètres de partage que vous sélectionnez.
Certaines fonctionnalités de Cogni peuvent être offertes gratuitement, tandis que d’autres peuvent nécessiter un abonnement ou une entente commerciale, notamment les services destinés aux professionnels et aux organisations.
Les tarifs, la durée de l’abonnement, les modalités de renouvellement et les modalités de facturation sont précisés au moment de l’achat ou dans l’entente applicable. Sauf indication contraire, les sommes versées ne sont pas remboursables.
Nous pouvons modifier nos tarifs moyennant un préavis raisonnable. Un défaut de paiement peut entraîner la suspension ou la résiliation de l’accès aux fonctionnalités payantes.
Vous pouvez cesser d’utiliser Cogni et demander la fermeture de votre compte au moyen des mécanismes prévus sur la plateforme ou en nous contactant.
Cogni peut suspendre ou résilier l’accès en cas de violation des présentes conditions, de risque de sécurité, d’exigence légale ou d’arrêt du service. Dans la mesure raisonnablement possible, nous vous en informerons.
Les dispositions qui, par leur nature, sont destinées à demeurer applicables après la résiliation, notamment celles concernant la propriété intellectuelle, la limitation de responsabilité, l’indemnisation et le droit applicable, resteront en vigueur.
Dans la mesure permise par les lois applicables, Cogni fournit la plateforme « en l’état » et « selon sa disponibilité ». Nous ne garantissons pas que le service sera ininterrompu, exempt d’erreurs ou adapté à chaque besoin particulier.
Dans la mesure permise par la loi, Cogni ainsi que ses administrateurs, dirigeants, employés et partenaires ne seront pas responsables des dommages indirects, accessoires, particuliers, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de données, de profits ou d’occasions découlant de l’utilisation du service ou de l’impossibilité de l’utiliser.
Aucune disposition des présentes conditions n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée en vertu des lois applicables.
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Cogni, ses administrateurs, dirigeants, employés et partenaires à l’égard de toute réclamation, perte, responsabilité, dépense ou frais, y compris les frais juridiques raisonnables, découlant de votre utilisation de la plateforme en violation des présentes conditions, de votre contenu ou de votre violation des droits de tiers ou des obligations légales qui vous sont applicables.
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent, sans égard aux règles de conflit de lois.
Sous réserve des droits impératifs dont vous pourriez bénéficier en tant que consommateur, tout différend relatif aux présentes conditions ou à votre utilisation de Cogni sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Québec, au Canada.
Nous vous encourageons à nous contacter d’abord afin de tenter de résoudre tout différend de bonne foi.
Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions pour tenir compte des modifications de la plateforme, de nos pratiques ou de nos obligations légales. La date de la dernière mise à jour sera indiquée en haut de cette page.
En cas de modifications importantes, nous pouvons vous en informer par la plateforme, par courriel ou par tout autre moyen approprié. La poursuite de votre utilisation de Cogni après l’entrée en vigueur des conditions révisées vaut acceptation des modifications, sauf si les lois applicables exigent un consentement distinct.
Pour toute question concernant les présentes Conditions d’utilisation : Cogni — [Cognicorp+ Therapy Inc.], Québec, Canada. Courriel : support@cogni4health.com
